Dans le cadre de sa mission d'observatoire, l'EREBFC a souhaité dresser un panorama régional des instances éthiques. Pour ce faire, il a lancé depuis plusieurs années un recensement dans les établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux de la région.
Depuis 2011, l'EREBFC procède au recensement des instances éthiques locales. Réalisé au départ de façon annuelle, l’EREBFC effectue désormais, et ce depuis 2016, le recensement des instances éthiques locales tous les deux ans.
Un questionnaire est alors adressé à l'ensemble des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux de la région Bourgogne - Franche-Comté afin de répertorier les comités ou groupes de réflexion éthique déjà constitués.
Loin d’être exhaustif et considérant que les données recueillies sont de l’ordre du déclaratif, ce recensement permet cependant de suivre l’évolution de ces instances au fur et à mesure des années, de mieux comprendre leur mode de structuration et de fonctionnement, de répertorier les questions et difficultés que peuvent soulever leur mise en place ou encore leur pérennisation.
Cet état des lieux bisannuel donne lieu à une liste des instances éthiques existantes dans la région.
Consulter la liste des instances éthiques répertoriées lors du recensement de septembre 2024 :
Liste des instances éthiques en BFC (PDF)
ContactAurélie GENG
Chargée de l'observation des instances éthiques locales
Téléphone : 03 80 29 31 56
Mail : aurelie.geng@chu-dijon.fr
