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Avis et travaux de la CSE

Vous retrouverez ici l'ensemble des avis, notes et réflexions produits par la Cellule de Soutien Ethique de l'EREBFC. 

 

Situations hors Covid-19

 EHPAD 

Date Type  Thématiques Avis/Note
29/01/2021 Saisine Refus d’une famille d’annoncer à une résidente d'EHPAD atteinte de la maladie d’Alzheimer le décès de son fils
18/06/2021 Saisine Situation de relations intimes au sein d'un EHPAD
22/06/2022 Saisine Questionnement autour de l'autorisation de sortie d'une résidente atteinte de troubles cognitifs auprès de son mari alcoolisé
21/10/2022 Saisine Questionnement autour du lieu de vie d'une résidente possiblement atteinte du syndrome de Dyogène
15/02/2023 Saisine Les problématiques liées à la délivrance de constats de décès en EHPAD hors horaires/jours ouvrables

 

 Secteur sanitaire

Date Type  Thématiques Avis/Note
26/03/2021 Saisine Absence de consensus entre les parents et l'équipe médicale
23/09/2021 Saisine Situation complexe d'une patiente atteinte de démence
29/11/2021 Saisine Situation complexe d'un patient où se pose la question de l'obstination déraisonnable
23/05/2022 Saisine Questionnement autour de la limitation thérapeutique d'un patient

 

 

Situation en rapport avec la pandémie de Covid-19

EHPAD

Date Type  Thématiques Avis/Note
03/12/2020 Saisine Interdiction de visites en EHPAD et manque de personnel
16/12/2020 Saisine

Autorisation de sortie des résidents pour les fêtes de fin d'année

18/12/2020 Réflexion CSE-CRSA Rassemblements familiaux, visites en EHPAD et « protection » des personnes âgées
07/01/2021 Saisine Sens de l’accompagnement des résidents par les équipes pluridisciplinaires en contexte de Covid
18/01/2021 Saisine Vaccination contre la Covid-19 : Avis divergent entre un résident d'EHPAD et sa fille tutrice
21/01/2021 Réflexion CSE Charte éthique vaccinale proposée aux EHPAD et USLD
11/03/2021 Saisine Avis sur les restrictions de visites en EHPAD
15/04/2021 Saisine Avis relatif à la poursuite injustifiée de mesures de limitation de visites en EHPAD
03/05/2021 Réflexion CSE Repères éthiques à la décision de maintien ou d’allègement des mesures de restriction de visites en EHPAD
12/04/2022 Saisine Avis relatif à la poursuite de mesures restrictives de liberté suite à plusieurs cas de Covid-19 au sein d’un EHPAD

 

 Autres

Date Type  Thématiques Avis/Note
01/12/2020 Saisine Arrêt ou diminution des traitements administrés à des patients en situation de phase terminale du fait de la Covid-19
07/12/2021 Auto-saisine

Le statut SARS-COV2 des soignants et la gestion de l’épidémie de Covid-19

19/02/2021 Auto-saisine Les enjeux éthiques d'un reconfinement
15/03/2021 Réflexion CSE Eclairage éthique relatif au refus de vaccination des soignants contre la Covid-19
20/09/2021 Réflexion CSE - COR - Réseau ComEth La mise en place du passe sanitaire dans les établissements de soins. Quels enjeux éthiques ?