Dans le cadre de sa mission d'observatoire, l'EREBFC a souhaité dresser un panorama régional des instances éthiques. Pour ce faire, il a lancé depuis plusieurs années un recensement dans les établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux de la région.
Depuis 2011, l'EREBFC procède au recensement des instances éthiques locales. Réalisé au départ de façon annuelle, l’EREBFC effectue désormais, et ce depuis 2016, le recensement des instances éthiques locales tous les deux ans.
Un questionnaire est alors adressé en début d’année à l'ensemble des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux de la région Bourgogne - Franche-Comté afin de répertorier les comités ou groupes de réflexion éthique déjà constitués.
Loin d’être exhaustif et considérant que les données recueillies sont de l’ordre du déclaratif, ce recensement permet cependant de suivre l’évolution de ces instances au fur et à mesure des années, de mieux comprendre leur mode de structuration et de fonctionnement, de répertorier les questions et difficultés que peuvent soulever leur mise en place ou encore leur pérennisation.
Cet état des lieux bisannuel donne lieu également à la mise à jour des annuaires et de la cartographie des instances éthiques existantes dans la région.
Vous retrouverez ici l'intégralité des résultats des recensements menés ces dernières années par l'EREBFC.
Consulter la liste des instances éthiques répertoriées en 2022 :
Vous souhaitez connaître les instances éthiques répertoriées ? Vous recherchez une instance éthique à proximité de chez vous ? N'hésitez pas à consulter notre cartographie !
ContactAurélie GENG
Chargée de l'observation des instances éthiques locales
Téléphone : 03 80 29 31 56
Mail : aurelie.geng@chu-dijon.fr
Résultats du recensement