Newsletter

Contact

Agenda

Mentions légales

Mentions légales

PROPRIÉTAIRE ET CRÉATEUR DU SITE INTERNET

Propriétaire du site : Espace de Réflexion Ethique Bourgogne-Franche-Comté
Siege : CHU de Besançon | Hôp. St Jacques - Arsenal / Bât. L - 2 place St Jacques - 25030 Besançon Cedex
Courrier électronique: besancon@erebfc.fr
Nom du directeur de la publication : Mme Elodie Cretin, Isabelle Maugeais
Nom du responsable de la rédaction : Mme Elodie Cretin, Mme Aurélie Geng, Mr Régis Aubry.

HÉBERGEMENT

Le site www.erebfc.fr est hébergé sur des matériels informatiques appartenant à la société OVH, lesquels sont hébergés et administrés par la société La Famille des 8 (KiwiLab).

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à l'Espace de Réflexion Ethique Bourgogne-Franche-Comté ou en adressant un mail au contact@erebfc.fr.
Espace de Réflexion Ethique Bourgogne-Franche-Comté s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site www.erebfc.fr est une oeuvre de création de la société protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Aucune modification de tout ou partie du contenu n’est autorisée. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Le contenu du site ne pourra être copié ou dupliqué dans un ordinateur en réseau ni diffusé sur quelque support que ce soit.
Le contenu du site peut faire l’objet de citations limitées à conditions que le nom Espace de Réflexion Ethique Bourgogne-Franche-Comté soit cité comme étant leur auteur. L’utilisateur n’est pas autorisé à copier ou afficher tout ou partie du site en vue d’un ré-acheminement au profit de tiers sans l’autorisation préalable d'erebfc.fr si de telles opérations sont réalisées à des fins commerciales. Le nom Espace de Réflexion Ethique Bourgogne et Franche-Comté ainsi que les logos sont des noms commerciaux protégés ou des marques déposées, propriétés de l'Espace de Réflexion Ethique Bourgogne et Franche-Comté.

Les photographies, images, cartes ou autres supports présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur. En cas de réutilisation, la source doit être obligatoirement être mentionnée : « crédit photo (nom de l’auteur) » . Pour plus de précisions sur l’auteur, merci de contacter l’EREBFC.