Les professionnels du monde du soin sont de plus en plus souvent confrontés dans leur activité quotidienne à des questions et des choix éthiques difficiles. Un lieu de réflexion éthique au sein des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux (ESSMS) permettrait de leur apporter un soutien dans le cadre de leur questionnement. C’est dans cette perspective que les recommandations relatives aux démarches éthiques émanant des autorités de santé ont été renforcées et ont ainsi multiplié les créations d’instance éthique à l’échelle locale.
Contrairement à la création des Espaces de Réflexion Ethiques Régionaux, il n’existe pas, à l’heure actuelle, de réglementation concernant la structuration et le fonctionnement de ces instances.
C’est pourquoi, l’EREBFC a souhaité accompagner les porteurs de projet d’instance éthique dans leur démarche à travers des conseils et ressources méthodologiques disponibles dans une boîte à outils. Pour ceux qui veulent aller plus loin, l’EREBFC propose une journée de formation dont l’objectif est d’exposer les enjeux et les questionnements préalables à la mise en place d’une instance éthique locale.
Vous portez le projet d'une instance éthique au sein de votre établissement et vous êtes à la recherche de conseils ? N'hésitez pas à contacter Aurélie GENG.
Boîte à outils
Les documents et vidéos ci-dessous-vous sont proposés en lecture, à titre informatif, afin d’apporter des premières réponses aux questions que vous pourriez vous poser sur la création d’une instance et la mise en œuvre d’une démarche de réflexion éthique.
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Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
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Recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l'ANESM (2010) |
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Comment créer un lieu de réflexion éthique ?
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JB Kacou, Espace de réflexion éthique région Centre, CHU Tours (2015)
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Petit guide d'éthique clinique à l’usage des professionnels du soin
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Espace Ethique Languedoc-Roussillon (2015)
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Etude des démarches en éthique du soin et de l’accompagnement dans les établissements de santé en Ile-de-France : Phase exploratoire 2014-2015 |
Alexia Jolivet, Espace éthique d’Ile-de-France
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Synthèse de l'étude des démarches en éthique du soin et de l’accompagnement dans les établissements de santé en Ile-de-France |
Alexia Jolivet, Espace éthique d’Ile-de-France |
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Check-list : Créer et animer une structure de réflexion éthique
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Espace éthique d’Ile-de-France (2016)
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Guide pour créer, structurer ou consolider un comité d’éthique pour la pratique du travail social
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Haut Conseil du Travail Social (2017)
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Guide à l’usage des professionnels de soin. Créer et faire vivre une structure d’éthique dans un établissement
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Espace de Réflexion Ethique Occitanie (2018)
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Etude ComEth. Comment expliquer la faible sollicitation des instances éthiques locales ? |
Aurélie GENG, Espace de Réflexion Ethique Bourgogne - Franche-Comté (2018) |
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Synthèse de l'étude ComEth. Comment expliquer la faible sollicitation des instances éthiques locales ? |
Aurélie GENG, Espace de Réflexion Ethique Bourgogne - Franche-Comté (2018) |
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Petit guide à l’usage des professionnels du soin : La démarche de réflexion éthique dans la décision en santé.
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Espace de Réflexion Ethique Occitanie (2022) |
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Fiche "Évaluation du recours au questionnement éthique selon le référentiel de certification" |
Haute Autorité de Santé (2023)
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L'éthique en FALC (Facile à lire et à comprendre) |
Isabelle de Groot, cabinet de communication adaptée "Un pas de Côté"
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Décision après Démarche Ethique (DDE) © : Les 10 balises pour guider une décision lors de la procédure collégiale |
Dr J-M Gomas |
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Formation Flash : Structurer une démarche éthique de proximité, faire vivre une instance (20 min.)
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Pierre-Emmanuel Brugeron et Anne-Caroline Clause, Université d'automne Ethique et maladies neurologiques évolutives (2023) |
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Formation Flash : Analyse éthique d'un cas concret (42 min.)
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Fabrice Gzil, Université d'automne Ethique et maladies neurologiques évolutives (2023) |
Journée de formation
L'EREBFC vous propose une journée de formation afin de connaître les éléments indispensables à la création et au fonctionnement d’une instance éthique.
Cette journée vous permettra de :
- Clarifier la définition d'une instance éthique ;
- Définir la méthode de création : motivations, rôle et objectif, composition, fonctionnement, etc. ;
- Comprendre les freins à sa sollicitation et ses difficultés de fonctionnement ;
- Travailler à une trame du projet d'instance éthique.
Offre de formation
Contact
Aurélie GENG
Chargée de l'aide à la création des instances éthiques locales
Téléphone : 03 80 29 31 56
Mail : aurelie.geng@chu-dijon.fr
