Dans le cadre de sa mission d’observatoire des pratiques au regard de l’éthique, l’EREBFC dresse annuellement un panorama régional des instances éthiques locales. À cette fin, un travail de recensement est mené depuis plusieurs années auprès des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux de la région.
Souvent en début d’année, un questionnaire est adressé à l’ensemble des établissements de la région Bourgogne – Franche-Comté afin d’identifier les comités ou groupes de réflexion éthique déjà constitués.
Bien que ce recensement ne soit pas exhaustif et repose sur des données déclaratives, il permet néanmoins de suivre, au fil des années, l’évolution de ces instances. Il contribue ainsi à mieux comprendre leurs modalités de structuration et de fonctionnement, à repérer les questions et les difficultés liées à leur mise en place, ainsi qu’à leur pérennisation.
Consulter la liste des instances éthiques répertoriées lors du recensement de janvier 2026 :
Liste des instances éthiques en BFC (PDF)
L’annuaire nominatif des référents éthiques en BFC n’est pas consultable en ligne. Pour toute demande de contact avec une instance éthique de la région, merci de vous adresser à Aurélie GENG : aurelie.geng@chu-dijon.fr
Vous pouvez référencer votre instance éthique en répondant à un rapide questionnaire.
ContactAurélie GENG
Chargée de l'observation des instances éthiques locales
Téléphone : 03 80 29 31 56
Mail : aurelie.geng@chu-dijon.fr
