menu

Avis et travaux de la CSE

Vous retrouverez ici l'ensemble des avis, notes et réflexions produits par la Cellule de Soutien Ethique de l'EREBFC. 

 

Situations en EHPAD

En rapport avec la pandémie de Covid-19

Date Type  Thématiques Avis/Note
03/12/2020 Saisine Interdiction de visites en EHPAD et manque de personnel
16/12/2020 Saisine

Autorisation de sortie des résidents pour les fêtes de fin d'année

18/12/2020 Réflexion CSE-CRSA Rassemblements familiaux, visites en EHPAD et « protection » des personnes âgées
07/01/2021 Saisine Sens de l’accompagnement des résidents par les équipes pluridisciplinaires en contexte de Covid
18/01/2021 Saisine Vaccination contre la Covid-19 : Avis divergent entre un résident d'EHPAD et sa fille tutrice
21/01/2021 Réflexion CSE Charte éthique vaccinale proposée aux EHPAD et USLD
11/03/2021 Saisine Avis sur les restrictions de visites en EHPAD
15/04/2021 Saisine Avis relatif à la poursuite injustifiée de mesures de limitation de visites en EHPAD
03/05/2021 Réflexion CSE Repères éthiques à la décision de maintien ou d’allègement des mesures de restriction de visites en EHPAD
12/04/2022 Saisine Avis relatif à la poursuite de mesures restrictives de liberté suite à plusieurs cas de Covid-19 au sein d’un EHPAD

 

 Hors Covid-19 

Date Type  Thématiques Avis/Note
29/01/2021 Saisine Refus d’une famille d’annoncer à une résidente d'EHPAD atteinte de la maladie d’Alzheimer le décès de son fils
18/06/2021 Saisine Avis relatif à une situation de relations intimes au sein d'un EHPAD

 

Autres situations 

En rapport avec la pandémie de Covid-19

Date Type  Thématiques Avis/Note
01/12/2020 Saisine Arrêt ou diminution des traitements administrés à des patients en situation de phase terminale du fait de la Covid-19
07/12/2021 Auto-saisine

Le statut SARS-COV2 des soignants et la gestion de l’épidémie de Covid-19

19/02/2021 Auto-saisine Les enjeux éthiques d'un reconfinement
15/03/2021 Réflexion CSE Eclairage éthique relatif au refus de vaccination des soignants contre la Covid-19
20/09/2021 Réflexion CSE - COR - Réseau ComEth La mise en place du passe sanitaire dans les établissements de soins. Quels enjeux éthiques ?